Grippe aviaire : un niveau négligeable ?
Depuis le mois d’avril 2023, le niveau de risque de grippe aviaire en France métropolitaine est qualifié de « modéré ». Ce niveau a évolué en ce début juillet 2023 : à la hausse ou à la baisse ?
Actualités juridiques
Réseaux sociaux : améliorer la protection des jeunes utilisateurs
L’utilisation des réseaux sociaux est, en règle générale, conditionnée à l’atteinte d’un…
TPE/PME : focus sur les outils « no-code »
Pour gérer son entreprise, un dirigeant peut utiliser des outils « no-code ». De quoi…
Aides de la PAC : contrôles de l’exploitation et représentation du gérant
Les agriculteurs peuvent bénéficier d’aides variées grâce au dispositif de Politique…
Transferts de données aux USA : nouvel épisode d’une histoire mouvementée
L’Union européenne (UE) s’est dotée en 2016 d’un cadre juridique exigeant pour la…
Subventions : 1er arrivé = 1er servi ?
Beaucoup de programmes de subventions sont constitués d’une enveloppe avec un montant…
Fichier FIBEN : des données transmises obligatoirement à l’entreprise ?
Le FIBEN est un fichier qui regroupe certaines informations sur la situation financière…
